Systèmes Électoraux : Mécanismes, Enjeux et Conséquences

Nous allons nous intéresser aux systèmes électoraux parce qu’il ont autant de conséquences sociales, politiques, qu’économique

Pour parler de systèmes électoraux on présuppose l’existence d’une démocratie représentatif avec des élections libres :sélection des candidats/partis par le vote citoyen.

Les élections sont centrales dans toute démocratie :

• pratique : mécanisme de sélection des élites politiques
• symbolique : l’élection assure une fonction de légitimation du système politique, car c’est l’expression de la volonté populaire

Préambule : les systèmes électoraux

Pour la grande majorité des citoyens, voter lors d’élections est la principale et la seule forme de participation politique.

Ce tableau résume la moyenne de participation électorale durant plusieurs décennies.

Il existe des variations importes :

• On voit des taux élevé comme en Autriche, en Belgique ou aussi à Chypre, l’une des raisons est que le vote est rendu obligatoire
• il existe un effet de la démocratie direct en Suisse via referendum qui intensifie l’activité politique participative ; le citoyen peut influencer directement les décisions.

Une élection consiste en un vote pour un candidat, mais il existe de nombreuses variations entre pays qui déterminent comment les suffrages obtenus se traduisent en siège au parlement.

Types de système électoraux

Lessystèmes électoraux sont d’une grande importance parce qu’ils ontdes conséquences majeures sur la précision de la manière dont les électeurs sont reflétés au parlement, sont représenté,sur le nombre de partis ainsi que sur le type de gouvernement, sur la stabilité politique ainsi que sur l’output du système..

Nota bene

Les systèmes électoraux influent : - le système de parti et les stratégies politiques (gouvernement de coalition), - la performance économique - La qualité de la démocratie

Iln’existe pas de systèmes électoraux identiques mais on peut distinguer deux grandes famillesde systèmes électoraux :

· systèmemajoritaire (ou pluraliste) : donne la priorité àun objectif ou existe un degré moindre de proportionnalité

· système proportionnel :met l’accent sur le concept de proportionnalité – correspondance forte entre les votes obtenuset les sièges obtenus au parlement.

Ily a souvent eu un passage du système majoritaire à un système proportionnel dans l’histoire

Letableau suivant informe sur quel système électoral est instauré dans les pays européens. La colonne de droite indiqueles changements faits dans les systèmes électoraux dans les différents pays avec une relativestabilité.

Onpeut lire que pour certain pays il y a eu peu de changement dans la durée.

Deschangements majeurs ont eu lieu comme en Grèce durant la période de l’après-guerre, mais c’est aussi vrai pour l’Italie depuis le début des années 1990 ainsi que pour la Pologne et la Roumanie. En général il est rare d’avoirun changement d’un type vers un autre, les reformes ont la plupart du tempslieu à l’intérieur d’un même type.

Système majoritaire

Scrutin uninominal majoritaire à deux tours

En France il y a deux tours lors desélections parlementaires (scrutin uninominal majoritaire à deuxtours) :

• nombre élevé de districts
• 1 district = 1 élu
• soit le candidat au premier tour obtient la majorité absolue, soit il y a un deuxième tour il y a un effet de sélection et de limitation des candidats pour s’assure qu’au deuxième tour un candidat ait la majorité absolu pour renforcer la légitimité du candidat élu. L’élection se fait à la majorité relative, seul les deux candidats les mieux placés au premier tour sont représentés au deuxième tour.

• Avantage

Comparé au système majoritaire en Grande-Bretagne, l’électeur peut porter sonvote sur un candidat au deuxième tour. Cela va permettreaux électeurs de révéler leurs préférences sincère lors du deuxième tour.

• Désavantage

Les candidats au deuxième tour ne prennent pas en compte la taille total de la représentativité française. En France, lors de l’élection de 2012, les sondage donne le Front National a une hauteur de 18%mais lutte pour obtenir des sièges l’Assemblée Nationale.

Les candidats au deuxième tour sont décidé a partir des résultats du deuxièmetour sans considération de la taille totale du soutien populaire. Lors des élections présidentielles française de 2002, Chaque Chirac et Jean-Marie Le Pen se sontretrouvé au deuxième tour, ainsi Lionel Jospin a été éliminé dès le premier tour. Pour les analystes, l’une des raisons principales fut le fractionnement dela gauche, c’est partis de gauches avaient leur propres candidat fragmentant le score de la gauche affaiblissant le score total de Lionel Jospin.

Un système permet de prendre en compte la taille du soutien populaire appelé alternative vote. Dans ce système électoral alternatif, chaque électeur a deux voix et doit exprimer deux préférences. Par exemple un supporter de robert Hawkins exprimera aussi son choix pour Jude Robinson. S’il n’y a pas de majorité absolue,on va éliminer les candidat au bas de la lise puis on va reporter les voix de ces candidats vers la seconde préférence qui ont choisi par exemple l’élire Robert Hawkins. En suie on élimine le candidat le deuxième plus faible, puis on opère de manière similaire jusqu’à ce qu’un candidat obtienne la majorité absolue.

Conséquences des systèmes électoraux

Nombre de partis

Maurice Duverger est le premier à avoir observé une relation entre système électoral et système de parti. Il suggère l’existence d’un lien étroit à travers deux lois que l’on appelle les lois de Duverger.

• Première loi : le système majoritaire uninominal à un tour est associé à un système de parti bipartisan :
  • La raison mécanique est que les petits partis avec un soutien populaire distribué sur l’ensemble du pays et non concentré, n’obtiennent pas un pourcentage de siège proportionnel à leurs voix.
  • L’aspect psychologique qui renforce ce dynamise et le fait que les électeurs votent « utilement » en s’abstenant de voter pour les petits partis.
• Deuxième loi : la représentation proportionnelle tend à une multiplication des partis ou coexistent de nombreux partis.

Des chercheurs ont développés un indicateur des nombres de parti quiprend aussi en compte la taille relative de chaque parti ; est calculé lenombre effectif de partis dans un pays donné.

Type de gouvernement

Dans les pays qui utilise le système électoral proportionnel le gouvernement tend à être ungouvernement de coalition alors quand dans un système majoritaire on tend vers un gouvernementmonopartisan.

Dans un système proportionnel il existe une difficulté àdécider des réformes en correspondance au climat économique et sociale.

L’argument avancé contre un système proportionnel est la difficulté àfaire des reformes dépend de la difficulté existence à communiquer entre lespartis. C’est souvent associé à uneinstabilité politique alors que se dégage des mandats clairs avec un seul partiqui gouverne avec une assise très stable.

Le système proportionnel est associé a une faible capacité de réformeet de réponses aux changements économiques et sociaux. Les raisons sont lebesoin de coordonner les décisions entre une pluralité de partis ou un partipeut bloquer une réforme et exercer un pouvoir de réforme, ce sont des consensusplus difficile a dégager car les coalitions peuvent se faire et se défaire au grèsd’enjeux important menant a une capacité de réforme moindre aux pays associé ausystème électoral proportionnel.

Des travaux ont montré que le système proportionnel est associé a desplus grands déficits publics et de dettes souveraines. Il y a certains analysesempiriques rigoureuses qui montrent une plus faible performance économique despays à système électoral proportionnel.