Le système de gouvernement des démocraties
Les trois types de démocratie sont :
- Démocratie parlementaire
- Démocratie présidentielle
- Démocratie semi-présidentiel dit aussi démocratie mixte
Les quatre éléments constitutionnels du système de gouvernement
Il faut entendre le gouvernement dans un sens large qui englobe 4 pouvoirs mais qui se réfère aussi plus étroitement à deux pouvoirs exécutifs.
Le contexte doit permettre d’identifier dans quel sens parlons-nous dugouvernement.
Pouvoir législatif
Dans la théorie libérale classique le gouvernement est subordonné au parlement. Le parlement détermine les grandes orientations politiques et le gouvernement la met en œuvre. Cependant avec le temps et depuis la moitié du XXe siècle, beaucoup ont identifié que la roue avait tournée et que ce sont les gouvernement qui prennent les décisions, le parlement ne servant qu’a les approuver.
D’autre part il y a une unanimité par rapport au déclin législatif en particulier dans le système parlementaire carl’exécutif s’est affirmé et autonomisé vis-à-vis du parlement, legouvernement va gouverner avec une majorité parlementaire qui lui est favorable.
On peut identifier plusieurs rôles traditionnels d’un parlement :
- légifère : la marge de manœuvre parlementaire varie beaucoup mais peut être très faible dû à l’existence d’une discipline de vote au sein d’un parti
- il joue un rôle de surveillance du gouvernement pouvant prendre 3 formes :
- poser des questions au gouvernement
- interpellation, elle peut être suivit d’une discussion de l’assemblée
- par l’existante de commission parlementaire qui surveillent les activités du gouvernement
Pouvoir exécutif
Il est détenteur du pouvoir politique principal dans le démocratie moderne. La différence entre parlementarisme et présidentialisme est qu’il faut s’attendre dans un système parlementaire que les décisions soient acceptées directement par le gouvernement puisque la majorité lui est acquise.
Pouvoir judiciaire
Rôle dans l’interprétation de la constitutionnalité des lois c’est normalement le travail de la cour constitutionnelle qui peut invalider la législation si elle n’est pas compatible avec des textes de droit fondamentaux. On constate un rôle de plus en plus important de la part des tribunaux qui influe sur la politique interne des pays. Aux États-Unis, la Cour Suprême s’est saisie sur la réforme de la santé menée par Obama : elle donnera prochainement une décision qui va chercher à savoir si obliger les américain à détenir une assurance santé est constitutionnelle.
Chef d’État
Ils ne sont pas forcément des présidents élus, ils demeurent aussi de nombreux monarques garants des institutions.
Trois types de démocraties
Pourles déterminer il faut se rendre compte des relations du président avec son gouvernement, avec son cabinet et quels sont les acteurs susceptibles derenverser le gouvernement.
- Démocratieprésidentielle :c’est une démocratie ou le parlement ne peut pas démettre le gouvernement. Il y a une forte séparationdes pouvoirs entre l’exécutif et le législatif ; aucun ne peut démettrel’autre. L’archétype est le modèle américain, il y a une séparation despouvoirs ou l’exécutif ne peut démettre le législativeet ou le législatif ne peut démettre l’exécutif.
- Démocratieparlementaire :Démocratie ou seul le parlement peut démettre le gouvernement. L’exécutif est responsable de son action devant le gouvernement. Le premier ministre peut forcer de nouvelles élections. L’élection des parlementaires est effectuée mais indirectement, le choix dugouvernement est effectivement fait puisque c’est le parlement entrant qui vasélectionner le gouvernement. Ce système est presque dominant dans le contexteeuropéen, ainsi l’électionparlementaire crée le gouvernement.
- régimesemi-présidentiel/mixte : Le parlement et le président peuvent démettre. Il connaît également des aspects de la fusion des pouvoirspuisque le premier ministre et ses cabinets sont responsables du gouvernement devant leparlement.
Ceschéma permet par trois questions de classer les pays dans un type dedémocratie :
- le gouvernement est-il responsable devant unparlement élu ?
- existe-il un président élu de manière indépendante ?
- le gouvernement est-il responsable devant leprésident ?
Comment un pays peut être classifié dansl’un de ces trois types :
· est-ceque le gouvernement est responsable devant le parlement ?
- responsabilité législative (legislative responsibility): une majorité législative a le pouvoir constitutionnel de démettre le gouvernement par une motion de censure.
- motion de censure : doit être souventprésentée par une fraction précise de députés (souvent au moins un dixième) etadoptée à la majorité absolue des membres constituant la chambre (certainspays prévoient même les deux tiers des voix pour des raisons de stabilité).
- motion decensure constructive : il est plus facile devoter contre un gouvernement que de se réunir pour former un gouvernement alternatif. Une desleçons de Weimar est que la constitution allemanded’après-guerre a adopté ce type de motion afin d’éviter uneinstabilité politique.
- Le vote deconfiance peut amener à la chute du gouvernement, s’il n’obtient pas lamajorité il a l’obligation de démissionner. C’est un instrument qu’utilise engénéral un président lorsqu’il doit faire passer une motion cruciale, il attache la survie dugouvernement à cette réforme.
· Est-ce-quele président estélu d’une manière indépendante directement ou indirectement ?
Leprésident est élu pour un mandat déterminé dans le temps et unefois élu il ne peut être révoqué par le parlement. Cela fait référence au faitque les électeurs peuvent élire un parlement qui élie à son tourle président.
Cependantelle ne permet pas de développer un critère suffisant pour la classificationcar il existe de variantes. Toute démocratie qui connaît la responsabilité législative mais n’a pas de président élu indépendamment doit être parlementaire.
· Est-ce-quele gouvernement est responsable non pas devant le parlement maisle président ?
Ilexiste des pays où le président est responsable directement en pouvantdémettre directement le parlement ou le gouvernement. Elle peut aussi êtreindirecte si le président a le pouvoir de dissoudre l’Assemblée.
Cegraphique permet de voir la fréquence des démocraties dans le monde.On voit qu’il y a une majorité de régime parlementaire suivit par les régimes présidentiels et les régimes de type mixte même si ils sont une légère augmentationdepuis les années 1990.
La particularité de la Suisse est que le gouvernement suisse ne peut pasdémettre les conseillers fédéraux.