La politique européenne - Historique des versions

Simon : /* Bilan */

2018-10-19T21:12:48Z

Bilan

← Version précédente		Version du 19 octobre 2018 à 23:12
Ligne 125 :		Ligne 125 :
	Paradoxalement, '''plus on se rapproche de l'UE et plus on s'éloigne de l'adhésion''' : avec les accords bilatéraux 1 et 2 on a accès à une partie du marché intérieur nettement plus intégré économiquement aujourd'hui qu'il y a 30 ans (routine de quasi adhésion), mais pas d'incitation à aller à plus loin dans l'intégration.		Paradoxalement, '''plus on se rapproche de l'UE et plus on s'éloigne de l'adhésion''' : avec les accords bilatéraux 1 et 2 on a accès à une partie du marché intérieur nettement plus intégré économiquement aujourd'hui qu'il y a 30 ans (routine de quasi adhésion), mais pas d'incitation à aller à plus loin dans l'intégration.

	=== ~~'''~~Appréciation personnelle~~'''~~ ===		=== Appréciation personnelle ===
	– Les atouts d'une adhésion se discutent du point de vue économique.		– Les atouts d'une adhésion se discutent du point de vue économique.

Simon : /* Introduction */

2018-10-19T21:12:22Z

Introduction

Voir les modifications

Vincent davy : /* Introduction */

2018-05-16T18:12:18Z

Introduction

Voir les modifications

Arthur le 16 mai 2018 à 15:34

2018-05-16T15:34:18Z

Vincent davy : /* Aperçu historique */

2018-05-16T15:10:03Z

Aperçu historique

← Version précédente		Version du 16 mai 2018 à 17:10
Ligne 26 :		Ligne 26 :
	== Politique européenne de la Suisse ==		== Politique européenne de la Suisse ==

			On peut qualifier la politique européenne de la Suisse de 3 manières:
			* Une politique “du centre”: on a toujours cherché un milieu entre la volonté d’intégration (considérée comme impossible par les institutions politiques) et celle de ne pas se marginaliser et de rester hors des gains d’adhésion. Le CF et le Parlement a toujours cherché des ponts entre ces deux volontés.
			* Une politique “réactive”: c’est presque à chaque fois un approfondissement ou un élargissement de l’UE qui a motivé la Suisse à faire davantage; elle a, à chaque fois, réagi à des situations qui risquait de la mettre à mal par rapport aux autres
			* Politique européenne purement économique: éviter que la Suisse se face discriminer par rapport aux concurrents européens. Mais on a chercher cela, en se protégeant d'une intégration politique. S'engager politiquement, cela veut dire potentiellement perdre sa souveraineté, neutralité, fédéralisme, politique agricole ... une solution économique à moindre prix politique.

	On peut qualifier la politique européenne de la Suisse de 3 manières. Une politique du centre: on a depuis la fin de la seconde guerre mondiale, la Suisse a toujours cherché à trouver des solutions intermédiaires. On a refuser l'intégration trop forte et la politique d'isolement.		== Principaux événements ==
			Il nous faut commencer par l'Association Européenne de Libre-Échange (AELE), crée par la Convention de Stockholm en 1960. C'est une réponse partielle à la création de la Communauté Économique Européenne. Mais lorsque la Grande-Bretagne a décidé de quitter l’AELE pour rejoindre l’UE, celle-ci a perdu son état le plus important. En réponse à ça, l’UE a accepté de négocier des accords de Libre-échange sur les produits industriels avec les pays de l’AELE, ce qui a mené à l'accord de libre-échange entre la Suisse la Communauté Européenne en 1972.
	~~Une politique réactive: jamais la Suisse n'a prit la peine de chercher à intégrer~~ l'UE de ~~soi~~-~~même~~. C'est ~~uniquement a chaque fois qu'il y a eu~~ une ~~nouvelle étape, que~~ la ~~Suisse s'est sentie obligé~~ de ~~réagir et de s'adapter à ce changement~~. ~~La Suisse~~ a ~~chercher à répondre~~, ~~avec du retard~~ le plus ~~souvent~~, ~~aux changements en cours. Pour palier un danger~~ de ~~la discrimination économique. Ce n'est pas forcément une critique ici~~, ~~que~~ l'~~on adresse à~~ la Suisse.

	~~Politique européenne purement économique: éviter que~~ la ~~Suisse se face discriminer par rapport aux concurrents européens. Mais on a chercher cela,~~ en se protégeant d'une intégration politique. S'engager politiquement, cela veut dire potentiellement perdre sa souveraineté, neutralité, fédéralisme, politique agricole ... une solution économique à moindre prix politique.

	~~== Principaux événements ==~~		Pendant longtemps, il est resté le principal tissu institutionnel qui permettait aux entreprises d’avoir accès au marché européen. Il a été soumis au vote des peuples et des cantons. Constitutionnellement parlant, le Parlement n’avait pas à le faire. Mais il a décidé de le faire, à la double majorité des peuples et des cantons, au vu de l’importance. Il y a eu pas mal de discussion à ce sujet, pas sur le contenu.

	== Espace économique européen (EEE, 1989-1992) ==		== Espace économique européen (EEE, 1989-1992) ==
Ligne 84 :		Ligne 85 :

	= Références =		= Références =
	<references/>		<references />

	[[Category:Pascal Sciarini]]		[[Category:Pascal Sciarini]]

Simon le 10 février 2018 à 17:54

2018-02-10T17:54:34Z

← Version précédente		Version du 10 février 2018 à 19:54
Ligne 1 :		Ligne 1 :
			{{Infobox Lecture
			\| image =
			\| faculté =
			\| département =
			\| professeurs = [[Pascal Sciarini]]
			\| assistants =
			\| enregistrement =
			\| cours = [[Politique Suisse]]
			\| lectures =
			* [[Le fédéralisme]]
			* [[La neutralité]]
			* [[La démocratie directe]]
			* [[Les votations populaires du 9 février 2014]]
			* [[Initiative UDC ‘’Contre l’immigration de masse’’ Analyse-VOX]]
			* [[Le gouvernement]]
			* [[Le parlement et le processus législatif]]
			* [[Le système de partis]]
			* [[La politique européenne]]
			}}
	= Introduction =		= Introduction =

Arthur : /* Appréciation personnelle */

2015-07-26T11:50:27Z

Appréciation personnelle

← Version précédente		Version du 26 juillet 2015 à 13:50
Ligne 61 :		Ligne 61 :

	== Appréciation personnelle ==		== Appréciation personnelle ==

			= Annexes =

			= Références =
			<references/>

			[[Category:Pascal Sciarini]]
			[[Category:science-politique]]
			[[Category:Suisse]]
			[[Category:2013]]
			[[Category:2014]]
			[[Category:2015]]

Arthur : /* Les discussions en cours */

2015-07-25T12:35:59Z

Les discussions en cours

← Version précédente		Version du 25 juillet 2015 à 14:35
Ligne 33 :		Ligne 33 :

	L'acceptation de l'initiative de l'UDC a compliqué singulièrement la tâche des négociateurs suisse. Il ya une menace, suite à au principe de la guillotine, sur les accords bilatéraux.		L'acceptation de l'initiative de l'UDC a compliqué singulièrement la tâche des négociateurs suisse. Il ya une menace, suite à au principe de la guillotine, sur les accords bilatéraux.

			= Les effets de l'adhésion =

			== Effets institutionnels ==

			on a vu qu'il n'y avait pas d'incompatibilité entre adhésion et les institutions présentes en Suisse.

			== Effets économiques ==


			D'un point de vue objectif, les effets économiques sont connus. On sait que si la Suisse adhère à l'UE, la Suisse serait un pays contributeur au budget de l'UE. Cela se chiffre en plusieurs milliards par année. Même si la Suisse recevrait en contrepartie des montants.

			Il y aurait une hausse des taux d'intérêt. Si la Suisse devait rejoindre l'UE, donc la monnaie commune, et transférer les compétences à la BCE, on aurait une augmentation de l'ordre de 1 à 2% à la Suisse.

			La Suisse a des taux de TVA bas. Si la Suisse entre dans l'UE, on devrait remonter le taux de 5 à 7 %. En revanche, si la TVA est base en Suisse, c'est parce qu'il y a des impôts qui n'existe pas dans des pays ou la TVA est plus grande.

			Ce qui est moins quantifiable, c'est les gains que la Suisse retirerait d'une adhésion. Les gains principaux, ce serait la libéralisation des marchés internes, et une libéralisation de la politique de la main d'œuvre. Or, dans les 10 premières années de l'adhésion, la Suisse ne profiterait pas d'une adhésion. Cela rend difficile la vente d'un projet d'adhésion à l'UE.

			= Bilan et appréciation personnelle =

			== Bilan ==

			Plus on se rapproche de l'UE, plus on s'éloigne de l'adhésion. Avec la négociation d'accords bilatéraux, la Suisse est parfois plus intégrée à l'UE que la GB par exemple. On est quasiment si prêt de l'adhésion, que l'on est carrément membre.
			Paradoxalement, plus on a conclu d'accord bilatéraux, moins on a une pression à adhérer à l'UE.

			En Suisse on parle plus de l'UE, de l'adhésion à l'UE, mais une discussion de fond en Suisse sur les avantages, inconvénients n'a jamais eu lieu.

			== Appréciation personnelle ==

Arthur : Page créée avec « = Introduction = == Intensité de l'intégration == = Aperçu historique = == Politique européenne de la Suisse == On peut qualifier la politique européenne de la S... »

2015-07-25T12:34:15Z

Page créée avec « = Introduction = == Intensité de l'intégration == = Aperçu historique = == Politique européenne de la Suisse == On peut qualifier la politique européenne de la S... »

Nouvelle page

= Introduction =

== Intensité de l'intégration ==

= Aperçu historique =

== Politique européenne de la Suisse ==

On peut qualifier la politique européenne de la Suisse de 3 manières. Une politique du centre: on a depuis la fin de la seconde guerre mondiale, la Suisse a toujours cherché à trouver des solutions intermédiaires. On a refuser l'intégration trop forte et la politique d'isolement.

Une politique réactive: jamais la Suisse n'a prit la peine de chercher à intégrer l'UE de soi-même. C'est uniquement a chaque fois qu'il y a eu une nouvelle étape, que la Suisse s'est sentie obligé de réagir et de s'adapter à ce changement. La Suisse a chercher à répondre, avec du retard le plus souvent, aux changements en cours. Pour palier un danger de la discrimination économique. Ce n'est pas forcément une critique ici, que l'on adresse à la Suisse.

Politique européenne purement économique: éviter que la Suisse se face discriminer par rapport aux concurrents européens. Mais on a chercher cela, en se protégeant d'une intégration politique. S'engager politiquement, cela veut dire potentiellement perdre sa souveraineté, neutralité, fédéralisme, politique agricole ... une solution économique à moindre prix politique.

== Principaux événements ==

== Espace économique européen (EEE, 1989-1992) ==

== Accord bilatéraux 1 (1994-1998) ==

== L'initiative" Oui à l'Europe" ==

== Les accords bilatéraux Il (2001-2004) ==

== La libre-circulation des personnes ==

== Les discussions en cours ==

Il y a deux grands défis aujourd'hui pour la Suisse. Un, les questions institutionnels et deuxièmement, le coup d'arrêt du 9.02.2014.

Institutionnellement, il faudrait trouver une formule qui permette une adaptation dynamique à l'avancement de l'UE. Comment la Suisse peut reprendre é son compte, des règles européennes qu'elle n'aura pas contribué à élaboré. Cela fait 3 ans, que la situation est bloquée. L'UE ne veut plus que la Suisse signe des accords statiques avec l'UE.

L'acceptation de l'initiative de l'UDC a compliqué singulièrement la tâche des négociateurs suisse. Il ya une menace, suite à au principe de la guillotine, sur les accords bilatéraux.

← Version précédente		Version du 16 mai 2018 à 17:34
Ligne 28 :		Ligne 28 :
	On peut qualifier la politique européenne de la Suisse de 3 manières:		On peut qualifier la politique européenne de la Suisse de 3 manières:
	* Une politique “du centre”: on a toujours cherché un milieu entre la volonté d’intégration (considérée comme impossible par les institutions politiques) et celle de ne pas se marginaliser et de rester hors des gains d’adhésion. Le CF et le Parlement a toujours cherché des ponts entre ces deux volontés.		* Une politique “du centre”: on a toujours cherché un milieu entre la volonté d’intégration (considérée comme impossible par les institutions politiques) et celle de ne pas se marginaliser et de rester hors des gains d’adhésion. Le CF et le Parlement a toujours cherché des ponts entre ces deux volontés.
	* Une politique “réactive”: c’est presque à chaque fois un approfondissement ou un élargissement de l’UE qui a motivé la Suisse à faire davantage; elle a, à chaque fois, réagi à des situations qui ~~risquait~~ de la mettre à mal par rapport aux autres		* Une politique “réactive”: c’est presque à chaque fois un approfondissement ou un élargissement de l’UE qui a motivé la Suisse à faire davantage; elle a, à chaque fois, réagi à des situations qui risquaient de la mettre à mal par rapport aux autres
	* Politique européenne purement économique: éviter que la Suisse se ~~face~~ discriminer par rapport aux concurrents européens. Mais on a ~~chercher~~ cela, en se protégeant d'une intégration politique. S'engager politiquement, cela veut dire potentiellement perdre sa souveraineté, neutralité, fédéralisme, politique agricole ... une solution économique à moindre prix politique.		* Politique européenne purement économique: éviter que la Suisse se fasse discriminer par rapport aux concurrents européens. Mais on a cherché cela, en se protégeant d'une intégration politique. S'engager politiquement, cela veut dire potentiellement perdre sa souveraineté, neutralité, fédéralisme, politique agricole ... une solution économique à moindre prix politique.

	== Principaux événements ==		== Principaux événements ==
Ligne 48 :		Ligne 48 :
	== Les discussions en cours ==		== Les discussions en cours ==

	Il y a deux grands défis aujourd'hui pour la Suisse. Un, les questions ~~institutionnels~~ et deuxièmement, le coup d'arrêt du 9.02.2014.		Il y a deux grands défis aujourd'hui pour la Suisse. Un, les questions institutionnelles et deuxièmement, le coup d'arrêt du 9.02.2014.

	Institutionnellement, il faudrait trouver une formule qui permette une adaptation dynamique à l'avancement de l'UE. Comment la Suisse peut reprendre é son compte, des règles européennes qu'elle n'aura pas contribué à élaboré. Cela fait 3 ans, que la situation est bloquée. L'UE ne veut plus que la Suisse signe des accords statiques avec l'UE.		Institutionnellement, il faudrait trouver une formule qui permette une adaptation dynamique à l'avancement de l'UE. Comment la Suisse peut reprendre é son compte, des règles européennes qu'elle n'aura pas contribué à élaboré. Cela fait 3 ans que la situation est bloquée. L'UE ne veut plus que la Suisse signe des accords statiques avec l'UE.

	L'acceptation de l'initiative de l'UDC a compliqué singulièrement la tâche des négociateurs suisse. Il ya une menace, suite à au principe de la guillotine, sur les accords bilatéraux.		L'acceptation de l'initiative de l'UDC a compliqué singulièrement la tâche des négociateurs suisse. Il ya une menace, suite à au principe de la guillotine, sur les accords bilatéraux.
Ligne 58 :		Ligne 58 :
	== Effets institutionnels ==		== Effets institutionnels ==

	on a vu qu'il n'y avait pas d'incompatibilité entre adhésion et les institutions présentes en Suisse.		On a vu qu'il n'y avait pas d'incompatibilité entre adhésion, et les institutions présentes en Suisse.

	== Effets économiques ==		== Effets économiques ==
Ligne 67 :		Ligne 67 :
	Il y aurait une hausse des taux d'intérêt. Si la Suisse devait rejoindre l'UE, donc la monnaie commune, et transférer les compétences à la BCE, on aurait une augmentation de l'ordre de 1 à 2% à la Suisse.		Il y aurait une hausse des taux d'intérêt. Si la Suisse devait rejoindre l'UE, donc la monnaie commune, et transférer les compétences à la BCE, on aurait une augmentation de l'ordre de 1 à 2% à la Suisse.

	La Suisse a des taux de TVA bas. Si la Suisse entre dans l'UE, on devrait remonter le taux de 5 à 7 %. En revanche, si la TVA est ~~base~~ en Suisse, c'est parce qu'il y a des impôts qui n'~~existe~~ pas dans des pays ou la TVA est plus grande.		La Suisse a des taux de TVA bas. Si la Suisse entre dans l'UE, on devrait remonter le taux de 5 à 7 %. En revanche, si la TVA est basse en Suisse, c'est parce qu'il y a des impôts qui n'existent pas dans des pays où la TVA est plus grande.

	Ce qui est moins quantifiable, c'est les gains que la Suisse retirerait d'une adhésion. Les gains principaux, ce serait la libéralisation des marchés internes, et une libéralisation de la politique de la main d'œuvre. Or, dans les 10 premières années de l'adhésion, la Suisse ne profiterait pas d'une adhésion. Cela rend difficile la vente d'un projet d'adhésion à l'UE.		Ce qui est moins quantifiable, c'est les gains que la Suisse retirerait d'une adhésion. Les gains principaux, ce serait la libéralisation des marchés internes, et une libéralisation de la politique de la main d'œuvre. Or, dans les 10 premières années de l'adhésion, la Suisse ne profiterait pas d'une adhésion. Cela rend difficile la vente d'un projet d'adhésion à l'UE.
Ligne 75 :		Ligne 75 :
	== Bilan ==		== Bilan ==

	Plus on se rapproche de l'UE, plus on s'éloigne de l'adhésion. Avec la négociation d'accords bilatéraux, la Suisse est parfois plus intégrée à l'UE que la GB par exemple. On est quasiment si ~~prêt~~ de l'adhésion, que l'on est carrément membre.		Plus on se rapproche de l'UE, plus on s'éloigne de l'adhésion. Avec la négociation d'accords bilatéraux, la Suisse est parfois plus intégrée à l'UE que la GB par exemple. On est quasiment si près de l'adhésion que l'on est carrément membre.
	Paradoxalement, plus on a conclu d'~~accord~~ bilatéraux, moins on a une pression à adhérer à l'UE.		Paradoxalement, plus on a conclu d'accords bilatéraux, moins on a une pression à adhérer à l'UE.

	En Suisse on parle plus de l'UE, de l'adhésion à l'UE, mais une discussion de fond en Suisse sur les avantages, inconvénients n'a jamais eu lieu.		En Suisse on parle plus de l'UE, de l'adhésion à l'UE, mais une discussion de fond en Suisse sur les avantages, inconvénients n'a jamais eu lieu.

La politique européenne - Historique des versions

Simon : /* Bilan */

Simon : /* Introduction */

Vincent davy : /* Introduction */

Arthur le 16 mai 2018 à 15:34

Vincent davy : /* Aperçu historique */